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Réforme de la psychiatrie: Un projet de loi

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Le ministère de l’Environnement engage un nouveau projet de réforme institutionnelle A cette rencontre qu’elle a présidée au nom du ministre Abdoulaye

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SEGOU : rencontre sur le projet de réforme

1. Le consentement est défini par le Cornu comme l’ « accord de deux ou plusieurs volontés en vue de créer des effets de droits ; rencontre de ces volontés qui

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La réforme territoriale, quelle place pour la

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Projet de loi réforme service national Les jeunes Français peuvent, sur leur demande, prolonger la Rencontre armées-jeunesse par une préparation militaire.

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Réforme territoriale : vers une fusion Limousin

Le 3ème Meeting national du Collectif des 39 a été un nouveau succès. Près de 1000 personnes ont participé à cette rencontre centrée sur le projet de

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Projet d'ordonnance portant réforme du - justice.gouv.fr

DOSSIER - C’est aux forceps que le gouvernement a réussi à faire adopter son projet de loi Travail. Une réforme qui ambitionne de remodeler les relations

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Rencontres projet reforme' vol 3 - Rafael Clares

rencontres syndicales avec le premier ministre, déclaration liminaire de la CGT : le projet de loi « travail » un projet injuste et illégal!

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Rencontre et débat sur la réforme des rythmes scolaires

Un projet de réforme de la grille de la catégorie B a été présenté par la une dernière rencontre a eu lieu le mardi 7 avril 2009 avec toutes les

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Les Rencontres du eLearning et de la

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Rythmes scolaires : la place « revalorisée » des

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Rencontres avec les collectivités ayant mis en place la

1 Rencontre des intercommunalités Quel avenir pour les communes et les intercommunalités dans le projet de loi NOTRe ? COMMUNIQUE DE PRESSE Alors …

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Réforme Macron: les avocats envisagent une

Projet de réforme de la catégorie A des officiers de sapeurs- la délégation chargée des négociations rencontre le Directeur général pour une nouvelle réunion

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Vous avez mis en discussion avec les organisations syndicales un projet de réforme du collège. Le collège rencontre d’énormes qu’un projet de réforme du

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Réforme de l’évaluation environnementale :

Rencontre et débat sur la réforme des rythmes scolaires Direction de la petite enfance, de l - éventuellement, mise en place d’un avant-projet du PEDT

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Video embedded · Le président ivoirien Alassane Ouattara a rencontré l'opposition de son pays, ce mardi 7 juin, à Abidjan, afin de discuter du « projet de mise en place d'une

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Maroc. Rupture du jeûne et sexe hors mariage,

Les avocats ont dénoncé vendredi l'inflexibilité du gouvernement sur le contenu du projet de loi Macron, après une rencontre jugée décevante à Matignon, et

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OBJET : projet de réforme du collège - snes.edu

SEGOU : le projet de réforme constitutionnelle était au cœur d'une rencontre hier(07/05/2017) à Ségou. L’objectif était de mettre au même niveau d

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4ème 3ème et la réforme des collèges

PRÉSIDENTIELLE - Ses propositions pour une réforme de la Sécurité sociale avaient suscité la polémique en novembre dernier. François Fillon revient avec un

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